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Réunion du jeudi 18 octobre.


 

LE CONSEIL MUNICIPAL se réunira JEUDI 18 OCTOBRE 2018 à 19 heures.



Les Conseillers auront à délibérer sur l' ordre du jour suivant.


Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 Juillet 2018

1 - APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 du C.G.C.T.

FINANCES/RESSOURCES HUMAINES

2 – PERSONNEL COMMUNAL

– Autorisation de recrutement d’agents contractuels

3 – PERSONNEL COMMUNAL

Mise en place du régime indemnitaire relatif aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’expérience professionnelle (RIFSEEP) des assistants territoriaux de conservation de bibliothèque

4 – DECISION MODIFICATIVE N° 1 /2018

5 – SUBVENTION ACTIONS DYNAMISANTES –

11ème Week-end de la Collection

INTERCOMMUNALITE

6 - ADOPTION DES STATUTS MODIFIES DE LA CUCM

7 – RAPPORTS D’ACTIVITES 2017

8 – COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

a) Remerciements

b) Questions et communications diverses

MOTION DE SOUTIEN AUX EXPLOITANTS AGRICOLES VICTIMES DE LA SECHERESSE



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