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Le centre photovoltaïque au programme.
Le Conseil se prononcera également sur le terrain devant accueillir la future gendarmerie.

Le conseil municipal de MONTCHANIN se réunira mercredi 5 juillet à 19 heures à l'Hôtel de ville.

Pour ce qui devrait être le dernier conseil avant les vacances d'été, le programme est relativement chargé puisque les élus auront à délibérer sur 15 questions que vous trouverez ci-dessous inscrites à l'ordre du jour.

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Désignation d'un secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du conseil du 3 mai 2018.

1 Application de l'article L 2122-22 du CGCT) *


FINANCES RESSOURCES HUMAINES.


2 Temps méridien – Règlement de la restauration scolaire. Modalités de fonctionnement.

3 Mise en place d'un chèque jeunes collégiens montchaninois.

4 Subvention exceptionnelle . Alliance dojo 71.

5 Expérimentation de la médiation préalable obligatoire. Convention CDG 71**.

6 Élections professionnelles. Paritarisme Comité technique et CHSCT.

7 Élections professionnelles . Vote électronique. Groupement de commandes CDG71 ***.

8 Personnel communal. Tableau théorique des effectifs modificatif.

9 Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU). Rapport d'emploi de la dotation 2017.

10 Assurances. Convention de groupement avec la ville de BLANZY.


TRAVAUX ENVIRONNEMENT.


11 Centrale photovoltaïque. Mise à disposition d'un terrain communal.

12 Implantation de la brigade de gendarmerie. Mise à disposition d'un terrain communal.


INTERCOMMUNALITE.


13 Elargissement des compétences de la CUCM. Défense extérieure contre les incendies.

14 Plan local d'urbanisme. Avis.

15 Communication et questions diverses.

a) Remerciements

b) Questions diverses.


* CGCT = Code général des collectivités territoriales.

** CDG 71 = Centre de Gestion (Fonction publique territoriale).

*** CHSCT = Comité d'hygiène et sécurité et des conditions de travail.


Je me suis permis d'apporter ci-dessus 3 précisions concernant l'emploi d'initiales dont je pense qu'elles ne sont pas forcement connues par certains élus...






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