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Conseil du 27 février.


 

Le Conseil Municipal de MONTCHANIN se réunira le mardi 27 février 2018 pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

  • Désignation d'un secrétaire de séance.

  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2018.

  • Application de l'article L 2122-22 du CGCT (Code Général des Communautés territoriales).

    FINANCES RESSOURCES HUMAINES

  • Débat d'orientation budgétaire 2018.

  • Personnel Communal – Mise en place du régime indemnitaire relatif aux fonctions aux suggestions, à l'expertise et à l'expérience professionnelle (RIFSEEP) des assistants socio-éducatifs.

    URBANISME - TRAVAUX

  • Aliénation de terrains à la SARL « Terres de Bourgogne » pour la réalisation de la troisième tranche lieu-dit « Les Goulottes » située à proximité du lotissement du « Bois d'Arroux ».

    COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.

  • Remerciements

  • Questions et communications diverses.



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